Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou
ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU

Numéro de dépôt :
95578770
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou

Déposée le 30 juin 1995 par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU domicilié(e) 30, rue Georges-Clemenceau, 85590 LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 772 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU - France.

La marque Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou est expirée depuis le 30 juin 2005.

POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU a également déposé les autres marques suivantes : PUY DU FOU , "LE PUY DU FOU" , LA CINESCENIE , PUY DU FOU CINESCENIE , CINESCENIE , PUYFOLAIS , "CINESCENIE" , CINESCENIE , LA LEGENDE DES CHEVALIERS , MOUSQUETAIRE DE RICHELIEU


ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU - 30, rue Georges-Clemenceau, 85590 LES EPESSES - France - SIREN 312772981


ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

- Dressage d'animaux - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement