Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou
Présentation de la marque Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou
Déposée le 30 juin 1995 par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Section d'Elevage du cheval Lusitanien au Puy du Fou est expirée depuis le 30 juin 2005.
POUR LA MISE EN VALEUR DU CHATEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32